1. Éditeur de la Plateforme

Le présent portail d'information est édité par l'association AUDIO CONCEPT, entité d'utilité publique à but non lucratif régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le Décret du 16 Août 1901.

Dénomination sociale : AUDIO CONCEPT
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W263007467
Numéro SIREN : 812757979
Siège social : 36 AVENUE GABRIEL PERI, 26600 TAIN-L'HERMITAGE, France
Directeur de la Publication : Jean-Louis Dumont, Président de l'association.

2. Hébergement de la Plateforme

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1-b de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'hébergement de cette plateforme est assuré par :

Hébergement : "InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)."

3. Clause de Non-Commercialité Absolue

Conformément aux dispositions statutaires déposées en Préfecture de la Drôme, l'association AUDIO CONCEPT exerce ses activités de médiation et d'accompagnement logistique de manière rigoureusement non marchande et désintéressée.

Ce portail d'information institutionnel ne propose aucune transaction commerciale, aucun achat de bien, aucun abonnement payant, ni aucun service à caractère spéculatif. Tous les parcs techniques décrits au sein de nos actions de terrain sont réservés exclusivement au soutien bénévole de nos partenaires de Loi 1901 et de nos bénéficiaires locaux.